Déposée le 22 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURALITÉ »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU domicilié(e) La Combe,83690 SALERNES - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand Potot Avocat Mandataire DS Avocats domicilié(e) 46 rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLEOU Société par actions simplifiée - La Combe,83690 SALERNES - 83690 - France - SIREN 351018247
Monsieur Bertrand Potot Avocat Mandataire DS Avocats - 46 rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Huiles comestibles, huiles végétales, huiles d'olive comestibles ; confitures ; fruits confits, fruits congelés, conserves de fruits, consommés, conserves de légumes, écorces (zestes) de fruits, fruits et légumes conservés, fruits et légumes conservés dans l'alcool, fruits et légumes cuits, gelées de fruits et de légumes, pulpes de fruits et de légumes, salades de fruits et de légumes, tranches de fruits et de légumes, légumes séchés ; jus végétaux pour la cuisine, olives conservées, conserves de viande, conserves de poisson.
Vinaigres ; moutarde ; condiments ; sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; épices, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; miels, sauces (condiment).
